Mentions légales du Site Internet SELLERIE DOLLÉ
1. IDENTIFICATION DU SITE
| Nom du site : | SELLERIE DOLLÉ |
| URL complète du site : | www.selleriedolle.com |
2. IDENTIFICATION DU PROPRIÉTAIRE DU SITE
| Nom et prénom : | DOLLÉ Caroline |
| Raison sociale et forme sociale : | Micro-entreprise |
| Adresse du domicile ou du siège social : | 7 Les Préaux, 35250 Saint Médard sur Ille |
| Contact mail : | sellerie [dot] dolle [at] gmail [dot] com |
| Contact téléphonique : |
3. NUMÉROS D’IDENTIFICATION
| Numéro et ville d’inscription au RCS ou au Répertoire des métiers : | SIRET 880 357 173 00017 Code NAF 15.12Z 880 357 173 RM 35 |
| Capital social de la société : | Non assujetti. |
| Numéro d’assujettissement à la TVA (CGI, art. 286 ter) : | Non assujetti. « TVA non applicable – article 293 B du CGI » |
4. PUBLICATION DU SITE
| Nom du directeur de publication : | Caroline Dollé |
| Nom du responsable de rédaction : | Caroline Dollé |
| Webmaster du site : | Caroline Dollé |
5. CONCEPTEUR DU SITE
| Nom ou raison sociale : | Cécile Tamara Laval |
| Adresse du siège social : | A compléter |
| Contact mail et/ou téléphone : | conseil@cecile-laval.net |
| Thème wordpress : | Twenty Seventeen |
6. HÉBERGEUR DU SITE
| nom de l’hébergeur : | OVH |
| Raison sociale : | SAS au capital de 10 069 020 € |
| Adresse postale : | 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France |
| Numéro de téléphone : | +33 9 72 10 10 07 |
| Adresse mail : |
7. AUTORISATIONS SPÉCIALES
| Nom et adresse de l’autorité délivrante : | sans objet |
8. PROFESSIONS Réglementées
L’activité de Sellerie-Harnachement n’est pas réglementée. Voici néanmoins les titres obtenus :
| Titre professionnel : | CAP Sellier Harnacheur |
| Nom de l’organisme de formation : | Haras du Pin, 61310 Le Pin-au-Haras |
| Référence aux règles professionnelles applicables : | sans objet |
| Pays de délivrance du titre professionnel : | France |
| Nom de l’ordre ou de l’organisme d’inscription : | Non assujetti |
9. DONNÉES PERSONNELLES
| Numéro de la déclaration Cnil : | Non assujetti |
| Nom du responsable du traitement : | Non assujetti |
| Coordonnées de contact (mail ou téléphone): | Non assujetti |
10. ACCÈS AU SITE
L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Le propriétaire du site ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
11. LIENS HYPERTEXTES
Le site SELLERIE DOLLÉ contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par Caroline DOLLÉ. En conséquence cette dernière ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.
12. COOKIES
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13. INFORMATIONS NOMINATIVES COLLECTÉES SUR LE SITE – MENTIONS LEGALES
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14. DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT
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