Mentions Légales

Mentions légales du Site Internet SELLERIE DOLLÉ

1. IDENTIFICATION DU SITE

Nom du site : SELLERIE DOLLÉ
URL complète du site : www.selleriedolle.com

2. IDENTIFICATION DU PROPRIÉTAIRE DU SITE

Nom et prénom : DOLLÉ Caroline
Raison sociale et forme sociale : Micro-entreprise
Adresse du domicile ou du siège social : 7 Les Préaux, 35250 Saint Médard sur Ille
Contact mail : sellerie [dot] dolle [at] gmail [dot] com
Contact téléphonique :

3. NUMÉROS D’IDENTIFICATION

Numéro et ville d’inscription au RCS ou au Répertoire des métiers : SIRET 880 357 173 00017
Code NAF 15.12Z
880 357 173 RM 35
Capital social de la société : Non assujetti.
Numéro d’assujettissement à la TVA (CGI, art. 286 ter) : Non assujetti. « TVA non applicable – article 293 B du CGI »

4. PUBLICATION DU SITE

Nom du directeur de publication : Caroline Dollé
Nom du responsable de rédaction : Caroline Dollé
Webmaster du site : Caroline Dollé

5. CONCEPTEUR DU SITE

Nom ou raison sociale : Cécile Tamara Laval
Adresse du siège social : A compléter
Contact mail et/ou téléphone : conseil@cecile-laval.net
Thème wordpress :  Twenty Seventeen

6. HÉBERGEUR DU SITE

nom de l’hébergeur : OVH
Raison sociale : SAS au capital de 10 069 020 €
Adresse postale : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
Numéro de téléphone : +33 9 72 10 10 07
Adresse mail :

7. AUTORISATIONS SPÉCIALES

Nom et adresse de l’autorité délivrante : sans objet

8. PROFESSIONS Réglementées

L’activité de Sellerie-Harnachement n’est pas réglementée. Voici néanmoins les titres obtenus :

Titre professionnel : CAP Sellier Harnacheur
Nom de l’organisme de formation : Haras du Pin, 61310 Le Pin-au-Haras
Référence  aux règles professionnelles applicables : sans objet
Pays de délivrance du titre professionnel : France
Nom de l’ordre ou de l’organisme d’inscription : Non assujetti

9. DONNÉES PERSONNELLES

Numéro de la déclaration Cnil : Non assujetti
Nom du responsable du traitement : Non assujetti
Coordonnées de contact (mail ou téléphone): Non assujetti

10. ACCÈS AU SITE

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

Le propriétaire du site ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

11. LIENS HYPERTEXTES

Le site SELLERIE DOLLÉ contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par Caroline DOLLÉ. En conséquence cette dernière ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.

12. COOKIES

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent SELLERIE DOLLÉ à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

13. INFORMATIONS NOMINATIVES COLLECTÉES SUR LE SITE – MENTIONS LEGALES

Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage réservé de Caroline DOLLÉ. Vous bénéficiez cependant d’un droit d’information et de rectification sur les données vous concernant selon les dispositions de l’article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 sur l’informatique et les libertés.

14. DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de Caroline DOLLÉ.

ANNEXE COMPLEMENTAIRE AUX MENTIONS LEGALES :

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